Le Monde en Tube : cadeaux gourmets à base d'épices

Conditions générales de vente au 1er janvier 2011
(en France Métropolitaine)

Commandes

Le fait de passer commande implique de la part de l’acheteur, l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente et renonciation à ses propres conditions d’achat figurant dans ses lettres ou bons de commande ; l’acceptation par nous d’une commande, n’implique pas notre acceptation des conditions d’achat du client. Les commandes ne sont définitives qu’après acceptation par nous.

Tarifs : Nos tarifs sont établis hors taxes en euro, départ entrepôt. Ils sont révisables à tout moment, en cas de variation entre autres des prix des produits ou des matières premières, après accord du client. Les factures sont établies à la date et au tarif du jour de l’expédition au taux de TVA en vigueur.

Délais : Nos délais sont de trois semaines. Quelle qu’en soit la cause, les dépassements ne peuvent donner lieu à pénalités, indemnités ou annulations.

Echantillons : Les échantillons sont facturables.

Expédition

En port dû, franco de port à partir de 680 € HT.

Même livrée franco de port, la marchandise voyage aux risques et périls de son destinataire.

Aucun litige sur livraison ne sera accepté , si le destinataire n’a pas scrupuleusement respecté ses obligations découlant du code de commerce, en particulier de l’article 105 à savoir :

« Tout doute sur le bon état d’une livraison devra faire l’objet de réserves précises, détaillées et quantifiées sur le récépissé de transport du chauffeur. Toute avarie constatée et notée sur le récépissé devra être confirmée par courrier recommandé adressé par le destinataire au transporteur dans les 72 heures ».

Si une seule de ces deux conditions n’est pas remplie, le litige ne pourra être pris en compte.

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